- dépenses d'équipement
- инвестиционные расходы | капитальные затраты
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
dépenses d'équipement
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DÉPENSES DE SANTÉ — Santé: la maîtrise des dépenses Face à l’explosion des dépenses de santé, liée à l’accélération du progrès technique et aux exigences croissantes des usagers de mieux en mieux assurés contre le risque de maladie, dans tous les pays industrialisés … Encyclopédie Universelle
Dotation globale d'équipement — Droit administratif: subvention versée par l Etat aux communes et aux départements qui l utilisent librement en vue de participer à leurs dépenses d équipement … Lexique de Termes Juridiques
Ministère de l'Équipement et des Transports (France) — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… … Wikipédia en Français
Ministère des Transports, de l'Équipement, du Tourisme et de la Mer — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… … Wikipédia en Français
Ministère des Transports et de l'Équipement(France) — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… … Wikipédia en Français
Ministère des Transports et de l'Équipement (France) — Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer Création 1830 : ministère des Travaux publics 1831 : ministère du Commerce et des… … Wikipédia en Français
Taxe Locale Equipement — Taxe locale d équipement Pour les flashs lumineux de haute atmosphère également appelés TLE, voir phénomènes lumineux éphémères. La Taxe locale d équipement (ou TLE) est une taxe qui peut être due en France à l occasion d opérations de… … Wikipédia en Français
Taxe Locale Équipement — Taxe locale d équipement Pour les flashs lumineux de haute atmosphère également appelés TLE, voir phénomènes lumineux éphémères. La Taxe locale d équipement (ou TLE) est une taxe qui peut être due en France à l occasion d opérations de… … Wikipédia en Français
Taxe locale d'équipement — Pour les flashs lumineux de haute atmosphère également appelés TLE, voir phénomènes lumineux transitoires. La Taxe locale d équipement (ou TLE) est une taxe, instituée par la loi d orientation foncière n° 67 1253 du 30 décembre 1967 au profit de… … Wikipédia en Français
Dotation globale d'équipement — Finances locales en France Les finances locales sont assises en France sur des ressources propres (impôts locaux) et sur des transferts de l État. Sur le plan juridique, les règles générales relatives aux finances locales sont fixées par le livre … Wikipédia en Français
